CREATION ET CONCEPTION
- APYDOO - 64140 LONS

HEBERGEMENT
- OVH

RESPONSABLE DE PUBLICATION
- Laurence DABADIE

INFORMATIQUE ET LIBERTES (CNIL)
- Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux informations nominatives vous concernant en écrivant à : DABADIE IMMOBILIER

MARQUE ET LOGOS, LIENS HYPERTEXTE
-Toute utilisation quelle qu'elle soit des noms de marques et logos de ce site est interdite sans l'autorisation de l'agence DABADIE IMMOBILIER. De même tous liens hypertextes visant ce site sont soumis à autorisation préalable.

Coordonnées
* Raison sociale : DABADIE IMMOBILIER
* Siège social : 3 rue GASSIOT 64000 PAU
* Capital social : 7.500,00 EURO
* Siret : 443 057 047 000 00013
* Carte professionnelle T : 1091 PAU
* RC : SERENIS 34 RUE WAKEN 67906 STRASBOURG
* Garanties financières : QBE FRANCE 21 rue BALZAC 75 406 PARIS CEDEX

PROPRIETE INTELLECTUELLE
- Toute reproduction ou distribution non autorisée de tout ou partie des éléments et informations de ce site est interdite. Le contenu est disponible pour un usage privé; et non collectif. Le code de la propriété intellectuelle n´autorisant, aux termes de l´article L. 122-5.2° et 3°a, d'une part, que les "copies ou reproductions strictement réservées à l´usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective" et, d´autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d´exemple et d'illustration, "toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l´auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite" (art. L. 122-4).

DROITS DE REPRODUCTION
- L´utilisation et la rediffusion des informations des sites www.pau-immo.fr et www.lons-immo.fr sont soumises à la législation sur les droits de reproduction. Sont distingués les usages d´ordre privés et les usages publics.

Usage privé
Par l´accès au site, www.pau-immo.fr et www.lons-immo.fr, l'agence DABADIE IMMOBILIER consent à l´utilisateur particulier qui l´accepte une licence dans les présentes conditions. La licence confére à l´utilisateur particulier un droit d´usage privé, non collectif et non exclusif, sur les textes mis en ligne, à des fins de construction personelle. Elle comprend le droit de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction, en un exemplaire, pour copie de sauvegarde ou tirage sur papier. Ce droit est personnel, il est réserve à l´usage exclusif et non collectif du licencié. Il n´est transmissible en aucune manière.

Usage public
Toute mise en réseau, toute rediffusion, sous quelque forme que ce soit est soumise à autorisation préalable. Pour toute demande de reproduction ou de rediffusion envoyer un email à : Nous écrire - droits de reproduction.